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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) 2J PROCESS
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Route-Eco
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Route-Eco
2J PROCESS, SAS

Numéro de dépôt :
3735440
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2030
Route-Eco de 2J PROCESS

Présentation de la marque Route-Eco

Déposée par voie électronique le 4 mai 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 2J PROCESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Route-Eco » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 2J PROCESS domicilié(e) 1140 RUE AMPERE, Bat. ACTICENTRE, ACTIMART II, 13290 AIX LES MILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 450 245 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, 2J PROCESS, SAS, M. HUMBLOT JEAN domicilié(e) 1140 RUE AMPERE, Bat. ACTICENTRE, ACTIMART II, 13290 AIX LES MILLE - France.

La marque Route-Eco a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Route-Eco arrivera à expiration en date du 4 mai 2030.

2J PROCESS a également déposé les autres marques suivantes : HABILIGAME , HABILEC , PROGADYS , Préven-Route , Halte aux Risques , e-Prevention , Halte aux Chutes , CONSIGAME , e-prevention.fr , e-VidéoQuiz


2J PROCESS, SAS - 1140 RUE AMPERE, Bat. ACTICENTRE, ACTIMART II, 13290 AIX LES MILLE - France - SIREN 408450245


2J PROCESS, SAS, M. HUMBLOT JEAN - 1140 RUE AMPERE, Bat. ACTICENTRE, ACTIMART II, 13290 AIX LES MILLE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Inscription le 11 octobre 2012 - Transmission totale de propriété n°586379 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-11

Renouvellement sans limitation le 31 juillet 2020 n°2756156 - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-07-31

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.